club de la maison de la chasse et de la nature, association loi 1901 fondation François Sommer, fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
4022394
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
Présentation de la marque CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par l'association loi 1901 club de la maison de la chasse et de la nature et fondation François Sommer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Les déposants sont l'association loi 1901 club de la maison de la chasse et de la nature domicilié(e) hotel Guénégaud, 60 rue des archives - 75003 - paris - France et fondation François Sommer, fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) Hotel Guénégaud, 60 rue des archives - 75003 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, M. ambroise colombani domicilié(e) 3 rue rossini - 75009 - paris - France.
La marque CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE est expirée depuis le 25 juillet 2023.
club de la maison de la chasse et de la nature, association loi 1901 - hotel Guénégaud, 60 rue des archives - 75003 - paris - France
fondation François Sommer, fondation reconnue d'utilité publique - Hotel Guénégaud, 60 rue des archives - 75003 - paris - France
avocat, M. ambroise colombani - 3 rue rossini - 75009 - paris - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Photographies ; livres ; journaux ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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